Déposée par voie électronique le 6 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bio Résultat
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIO RESULTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-43 du 28 octobre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bio Résultat domicilié(e) 12 avenue Maurice Thorez - 94200 - Ivry-sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 579 454 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bio Résultat, M. Anthony Bouchenez domicilié(e) 43 RUE Joseph Proudhon - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque BIO RESULTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bio Résultat, sas - 12 avenue Maurice Thorez - 94200 - Ivry-sur-Seine - France - SIREN 822579454
Bio Résultat, M. Anthony Bouchenez - 43 RUE Joseph Proudhon - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; Les produits identifiés comme chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture sont chez nous, des produits naturels, bio rééquilibrants, destinés à assainir les végétaux et à booster les défenses des plantes, dans le but de vaincre les maladies et parasites qui perturbent leur développement, affaiblissent leurs récoltes et à terme, les détruisent ;
Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; parasiticides ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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